Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATONIS
Guy HEDOUIN

Numéro de dépôt :
3195008
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2012
ATONIS de Guy HEDOUIN

Présentation de la marque ATONIS

Déposée le 20 novembre 2002 par Guy HEDOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est Guy HEDOUIN domicilié(e) 8 avenue Reille,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy HEDOUIN domicilié(e) 8 avenue Reille,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque ATONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATONIS est expirée depuis le 20 novembre 2012.


Guy HEDOUIN - 8 avenue Reille,75014 PARIS - 75014 - France


Guy HEDOUIN - 8 avenue Reille,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 19 mai 2003 - retrait partiel n°370945 - Publication au BOPI 2003-05-19

Inscription le 27 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441156 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 25 mai 2005 - Concession de licence n°412688 - Publication au BOPI 2005-05-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, Voiles. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.