Déposée le 4 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MYOSOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-42 du 17 octobre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA - France.
La marque MYOSOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUY DEGRENNE (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE - France - SIREN 342100120
GUY DEGRENNE SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08
Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42
Outils et instruments à main entraînés manuellement. Couverts et services de couverts, coutellerie non électrique ; tous types de fourchettes, de cuillers, de couteaux, de louches, de pinces à sucre. Vaisselle, verres (récipients) pour la table, la cuisine et la maison, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine et la maison (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; tous types de plats, de seaux à champagne, de shakers, de rafraichisseurs, de casseroles, (à l'exception de ceux en métaux précieux).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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