Déposée le 27 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « ISATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE domicilié(e) Route d'Aunay,14500 VIRE - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA domicilié(e) Route d'Aunay , B.P. 69,14501 VIRE CEDEX - 14501 - France.
La marque ISATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUY DEGRENNE S.A. (Société Anonyme) - Route d'Aunay,14500 VIRE - 14500 - France - SIREN 342100120
GUY DEGRENNE SA - Route d'Aunay , B.P. 69,14501 VIRE CEDEX - 14501 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, couverts et services de couverts, tous types de fourchettes, cuillers et couteaux. Couverts et services de couverts, fourchettes, cuillers et couteaux, vaisselle en métaux précieux ou en plaqué, argenterie. Vaisselle, verres (récipients) et verrerie pour la table, la cuisine et la maison, ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la maison (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; tous types de plats, de seaux à champagne, de mélangeurs manuels (shakers), de rafraîchisseurs, casseroles. Tissus à usage textile, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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