Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOXAL
GUY DEGRENNE S.A.

Numéro de dépôt :
1141095
Date de dépôt :
30/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INOXAL

Déposée le 30 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INOXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque INOXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque INOXAL est expirée depuis le 30 juin 1990.

GUY DEGRENNE a également déposé les autres marques suivantes : DIVA , MODERNITY , SWELL , TRIGON , OULIVEIRO , PALISSANDRE , FRINGALE , ATOLL , Collini , IGLOO


GUY DEGRENNE S.A. - Route d'Aunay, 14500 VIRE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.