Déposée le 13 août 1991 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HARMONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE (dossier no 2204150) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA domicilié(e) (dossier no 2204150) - France.
La marque HARMONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUY DEGRENNE SA (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE (dossier no 2204150) - France - SIREN 342100120
GUY DEGRENNE SA - (dossier no 2204150) - France
Inscription le 11 juin 2001 - Concession de licence n°324975 - Publication au BOPI 2001-06-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2001 n°2204150 - Publication au BOPI 2001-07-30
Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30
Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23
Inscription le 3 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181359 - Publication au BOPI 1995-02-03
Inscription le 3 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181360 - Publication au BOPI 1995-02-03
Inscription le 6 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185855 - Publication au BOPI 1995-06-06
Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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