Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUITAINE
GUY DEGRENNE, SA, Société Anonyme à COnseil de Surveillance et Directoire

Numéro de dépôt :
92436285
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2012

Présentation de la marque AQUITAINE

Déposée le 6 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE domicilié(e) Route d'Aunay,14500 VIRE (dossier no 2228635) - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE, SA, Service Juridique domicilié(e) Route d'Aunay , BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2228635) - 14501 - France.

La marque AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUITAINE est expirée depuis le 6 octobre 2012.

GUY DEGRENNE a également déposé les autres marques suivantes : DIVA , MODERNITY , SWELL , TRIGON , OULIVEIRO , PALISSANDRE , FRINGALE , ATOLL , Collini , IGLOO


GUY DEGRENNE, SA, Société Anonyme à COnseil de Surveillance et Directoire - Route d'Aunay,14500 VIRE (dossier no 2228635) - 14500 - France - SIREN 342100120


GUY DEGRENNE, SA, Service Juridique - Route d'Aunay , BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2228635) - 14501 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2002 n°2228635 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 6 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185855 - Publication au BOPI 1995-06-06

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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