Déposée le 19 novembre 2010 par Gutierrez Isamar et MARGIOTTA FRANCISCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Les déposants sont Gutierrez Isamar domicilié(e) 82 BOULEVARD DE PORT ROYAL - 75005 - PARIS - France et MARGIOTTA FRANCISCO domicilié(e) 82 BOULEVARD DE PORT ROYAL - 75005 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gutierrez Isamar domicilié(e) 82 BOULEVARD DE PORT ROYAL - 75005 - PARIS - France.
La marque SOL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783480.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL DE FRANCE est expirée depuis le 19 novembre 2020.
Gutierrez Isamar - 82 BOULEVARD DE PORT ROYAL - 75005 - PARIS - France
MARGIOTTA FRANCISCO - 82 BOULEVARD DE PORT ROYAL - 75005 - PARIS - France
Gutierrez Isamar - 82 BOULEVARD DE PORT ROYAL - 75005 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 19 août 2011 - Rejet partiel n°555938 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-19
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool&.
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