Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU GRAND DOUBY
Numéro de dépôt :
1196649
Date de dépôt :
17/02/1982
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
17/02/1992
Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND DOUBY
Déposée le 17 février 1982 par GULGILMINOTTI Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU GRAND DOUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU GRAND DOUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND DOUBY est expirée depuis le 17 février 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29