Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERTOY
GUITTET Maurice

Numéro de dépôt :
3149569
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
22/02/2012
SUPERTOY de GUITTET Maurice

Présentation de la marque SUPERTOY

Déposée le 22 février 2002 par GUITTET Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « SUPERTOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est GUITTET Maurice domicilié(e) La Châtaigneraie - Route de Pincé,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUITTET Maurice domicilié(e) La Châtaigneraie, Route de Pincé,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France.

La marque SUPERTOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERTOY est expirée depuis le 22 février 2012.

GUITTET Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LUGARO , LOUKA , NOBLE , STYLIST , JACANA , AZUR , BUTIS , TOM , SUZANNA , TOPMODEL


GUITTET Maurice - La Châtaigneraie - Route de Pincé,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France


GUITTET Maurice - La Châtaigneraie, Route de Pincé,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France


Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393412 - Publication au BOPI 2004-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Plantes vivantes et notamment des chrysanthèmes