SEBOSTOP
Présentation de la marque SEBOSTOP
Déposée le 2 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) GUINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBOSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEBOSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBOSTOP est expirée depuis le 2 mai 2013.
GUINOT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388300 - Publication au BOPI 2004-03-10
Inscription le 18 mars 2004 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°389003 - Publication au BOPI 2004-03-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23