Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIGNOTTE
Monsieur GUINJARD Yvan-Serge

Numéro de dépôt :
95554865
Date de dépôt :
18/01/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/01/2005

Présentation de la marque CHATEAU VIGNOTTE

Déposée le 18 janvier 1995 par monsieur GUINJARD Yvan-Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VIGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est monsieur GUINJARD Yvan-Serge domicilié(e) "Les Galvesses", 33500 LALANDE DE POMEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUINJARD Yvan-Serge - France.

La marque CHATEAU VIGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIGNOTTE est expirée depuis le 18 janvier 2005.


Monsieur GUINJARD Yvan-Serge - "Les Galvesses", 33500 LALANDE DE POMEROL - France


Monsieur GUINJARD Yvan-Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486365 - Publication au BOPI 2008-12-01

Demande de renouvellement le 2 février 2005 n°2281754 - Publication au BOPI 2005-02-02

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU VIGNOTTE"