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Marques déposées par monsieur GUILLET LAURENT
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DOMAINE DE LA CHAPONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHAPONNE
M. GUILLET LAURENT

Numéro de dépôt :
3951760
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/10/2022
DOMAINE DE LA CHAPONNE de GUILLET LAURENT

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAPONNE

Déposée le 8 octobre 2012 par monsieur GUILLET LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE LA CHAPONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur GUILLET LAURENT domicilié(e) 70 MONTEE DES GAUDETS - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLET LAURENT domicilié(e) 70 MONTEE DES GAUDETS - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

La marque DOMAINE DE LA CHAPONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAPONNE est expirée depuis le 8 octobre 2022.


M. GUILLET LAURENT - 70 MONTEE DES GAUDETS - 69910 - VILLIE-MORGON - France


GUILLET LAURENT - 70 MONTEE DES GAUDETS - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

– vins d'appellation d'origine contrôlée.