Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAPAN WC
Monsieur guillaume selva

Numéro de dépôt :
4684909
Date de dépôt :
23/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2030
JAPAN WC de guillaume selva

Présentation de la marque JAPAN WC

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2020 par monsieur guillaume selva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAPAN WC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est monsieur guillaume selva domicilié(e) 3 Rue Francois Sautet - 94550 - chevilly larue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume Selva domicilié(e) 3 Rue Francois Sautet - 94550 - chevilly larue - France.

La marque JAPAN WC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4684909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPAN WC arrivera à expiration en date du 23 septembre 2030.

guillaume selva a également déposé les autres marques suivantes : Japan WC clean intimity


Monsieur guillaume selva - 3 Rue Francois Sautet - 94550 - chevilly larue - France


Monsieur Guillaume Selva - 3 Rue Francois Sautet - 94550 - chevilly larue - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.