Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le biscuit de Bordeaux
Monsieur guillaume Dournois
Madame Corinne Fouquet-Dournois

Numéro de dépôt :
4418021
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le biscuit de Bordeaux de guillaume Dournois

Présentation de la marque Le biscuit de Bordeaux

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par monsieur guillaume Dournois et madame Corinne Fouquet-Dournois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le biscuit de Bordeaux »

Les déposants sont monsieur guillaume Dournois domicilié(e) 121 Avenue Jules Guesde - 33110 - Le bouscat - France et madame Corinne Fouquet-Dournois domicilié(e) 121 Avenue Jules Guesde - 33110 - Le Bouscat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fouquet-Dournois, Madame Corinne Fouquet-Dournois domicilié(e) 121 Avenue Jules Guesde - 33110 - Le Bouscat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

guillaume Dournois a également déposé les autres marques suivantes : Le Bordeluche , L'école de couture L'Ecole de couture lecoledecouture lecoledecouture.com L'Ecole de Couture , Les cols de couture , L ECOLE DE COUTURE BORDEAUX , Louise Saint-Avit, Louise St Avit


Monsieur guillaume Dournois - 121 Avenue Jules Guesde - 33110 - Le bouscat - France

Madame Corinne Fouquet-Dournois - 121 Avenue Jules Guesde - 33110 - Le Bouscat - France


Fouquet-Dournois, Madame Corinne Fouquet-Dournois - 121 Avenue Jules Guesde - 33110 - Le Bouscat - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 2 octobre 2020 - Rejet total n°796703 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.