Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Séminaire Chamonix
M. Guillaume Brochet
Mme. Alexandra Brochet

Numéro de dépôt :
3941800
Date de dépôt :
24/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Séminaire Chamonix de Guillaume Brochet

Présentation de la marque Séminaire Chamonix

Déposée le 24 août 2012 par monsieur Guillaume Brochet et madame Alexandra Brochet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Séminaire Chamonix »

Les déposants sont monsieur Guillaume Brochet domicilié(e) 5 Rue des Trois Trèfles - 1630 - BULLE - Suisse et madame Alexandra Brochet domicilié(e) 228 Route de la Frasse - 74400 - CHAMONIX MONT-BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Brochet domicilié(e) 5 Rue des Trois Trèfles - 1630 - BULLE - Suisse.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Guillaume Brochet a également déposé les autres marques suivantes : MMC - Marketing Management Connection , Explo'Reso'Socio , Glacier Impact , Cham' events


M. Guillaume Brochet - 5 Rue des Trois Trèfles - 1630 - BULLE - Suisse

Mme. Alexandra Brochet - 228 Route de la Frasse - 74400 - CHAMONIX MONT-BLANC - France


M. Guillaume Brochet - 5 Rue des Trois Trèfles - 1630 - BULLE - Suisse


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600822 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.