Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NON TESTE SUR ANIMAUX
GUILBAUD Gilles

Numéro de dépôt :
3277452
Date de dépôt :
25/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2014
NON TESTE SUR ANIMAUX de GUILBAUD Gilles

Présentation de la marque NON TESTE SUR ANIMAUX

Déposée le 25 février 2004 par GUILBAUD Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NON TESTE SUR ANIMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France.

La marque NON TESTE SUR ANIMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NON TESTE SUR ANIMAUX est expirée depuis le 25 février 2014.

GUILBAUD Gilles a également déposé les autres marques suivantes : LES BIO ESSENTIELLES DE BODY NATURE , AIR PUR PRODUIT SANS GAZ , BODY i , BODY DESINFECTANT ANTI-GERMES FOUGÈRE , PETIT GRAIN Déodorant corporel , ARÔMELLE de BODY NATURE , JEUNESSE DU CHEVEU , MADA BIO AROME , ACTI-SVELTE , 1ER FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE


GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France


GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France


Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416158 - Publication au BOPI 2005-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, savons, parfumerie, eaux de cologne, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté. Produits pharmaceutiques, hygiéniques, substances diététiques à usage médical, produits de soins corporels, déodorants, baumes, crèmes de beauté, désinfectants, désodorisants, fongicides, herbicides. Plantes médicinales et compléments alimentaires en sachets, en comprimés, gélules ; semences, plantes et fleurs naturelles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.