Déposée le 25 février 2004 par GUILBAUD Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NON TESTE SUR ANIMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France.
La marque NON TESTE SUR ANIMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France
GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France
Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416158 - Publication au BOPI 2005-08-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, savons, parfumerie, eaux de cologne, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté. Produits pharmaceutiques, hygiéniques, substances diététiques à usage médical, produits de soins corporels, déodorants, baumes, crèmes de beauté, désinfectants, désodorisants, fongicides, herbicides. Plantes médicinales et compléments alimentaires en sachets, en comprimés, gélules ; semences, plantes et fleurs naturelles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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