Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO SEVRES ET PLANTES
GUILBAUD Gilles

Numéro de dépôt :
3470216
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2016
BIO SEVRES ET PLANTES de GUILBAUD Gilles

Présentation de la marque BIO SEVRES ET PLANTES

Déposée le 15 décembre 2006 par GUILBAUD Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO SEVRES ET PLANTES »

Le déposant est GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SEVRES ET PLANTES est expirée depuis le 15 décembre 2016.

GUILBAUD Gilles a également déposé les autres marques suivantes : LES BIO ESSENTIELLES DE BODY NATURE , AIR PUR PRODUIT SANS GAZ , BODY i , BODY DESINFECTANT ANTI-GERMES FOUGÈRE , PETIT GRAIN Déodorant corporel , ARÔMELLE de BODY NATURE , JEUNESSE DU CHEVEU , MADA BIO AROME , ACTI-SVELTE , 1ER FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE


GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France


GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), déodorants, baumes, crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparation pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette, compléments alimentaires à usage cosmétique issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques, hygiéniques (pour la médecine), compléments alimentaires à usage médical.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté.