1ER FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
1ER FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE
GUILBAUD Gilles
Numéro de dépôt :
3128590
Date de dépôt :
25/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
Présentation de la marque 1ER FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE
Déposée le 25 octobre 2001 par GUILBAUD Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 1ER FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
La marque 1ER FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1ER FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE est expirée depuis le 25 octobre 2021.
GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416158 - Publication au BOPI 2005-08-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482208 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14
Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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