Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FRANÇOISE
Mme GUIDA-DAVIN Françoise

Numéro de dépôt :
4313267
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2026
LA FRANÇOISE de GUIDA-DAVIN Françoise

Présentation de la marque LA FRANÇOISE

Déposée le 9 novembre 2016 par madame GUIDA-DAVIN Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA FRANÇOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est madame GUIDA-DAVIN Françoise domicilié(e) 37 rue Boursault - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GUIDA-DAVIN Françoise domicilié(e) 37 RUE Boursault - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA FRANÇOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANÇOISE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.


Mme GUIDA-DAVIN Françoise - 37 rue Boursault - 75017 - PARIS - France


Mme GUIDA-DAVIN Françoise - 37 RUE Boursault - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Stylisme (esthétique industrielle).