Déposée le 7 mai 2001 par GUEUDELOT PASCAL JEAN MARTIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CITYCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001. .
Le déposant est GUEUDELOT PASCAL JEAN MARTIAL, domicilié(e) RESIDENCE ITHAQUE, 26 Rue RENE DUNAN, 06150 CANNES LA BOCCA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL GUEUDELOT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUEUDELOT PASCAL JEAN MARTIAL a également déposé les autres marques suivantes : CITYCARD , VACANCES GAGNANTES
GUEUDELOT PASCAL JEAN MARTIAL - RESIDENCE ITHAQUE, 26 Rue RENE DUNAN, 06150 CANNES LA BOCCA - France
PASCAL GUEUDELOT - France
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348903 - Publication au BOPI 2002-06-19
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348904 - Publication au BOPI 2002-06-19
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Cartes codées, magnétiques, à micro-processeurs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Terminaux de paiement, cartes à puce et cartes magnétiques, cartes électroniques d'accès, de sécurité et de fidélité et d'utilisateurs privilégiés ; lecteurs de cartes à puce. Serveur vocal ; annuaires électroniques ; cartes à mémoire, domotique. Appareil de vidéo surveillance radiotéléphones et téléphones. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Actions promotionnelles et publicitaires, affichage, diffusion d'annonces publicitaires. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services financiers à savoir : caisses de prévoyance. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.Emission de cartes de crédit et de coupons.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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