Déposée par voie électronique le 26 octobre 2010 par monsieur GUERIN Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KAMATÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est monsieur GUERIN Jean-Michel domicilié(e) 5 rue du Clos,
91190 GIF SUR YVETTE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK,
M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton,
75009 PARIS - France.
La marque KAMATÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAMATÉ arrivera à expiration en date du 26 octobre 2030.
GUERIN Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : TONNERRE
M. GUERIN Jean-Michel - 5 rue du Clos,
91190 GIF SUR YVETTE - France
@MARK,
M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton,
75009 PARIS - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 20 septembre 2011 - Concession de licence n°558388 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-20
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2020 n°2762891 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-22
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; stylos ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie). Affiches. Posters. Fournitures scolaires. Photographies. ;
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Bagages ; sacs de sport ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs à bandoulières, sacs-besaces, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'écolier, sacs de plage, cartables, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs d'alpiniste, pochettes, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles ; porte-documents. Trousses de voyages (maroquinerie). ;
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; couvertures de lit et de table. Essuie-verres et essuie-mains (non en papier), toiles cirées (nappes), serviettes de table (en matière textile), sets de table (non en papier). Tentures murales et rideaux en matières textiles. Draps. Taies d'oreiller. Housses pour coussins. Linge de lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), de table (en matières textiles). Etoffes pour meubles. Drapeaux (non en papier). Serviettes de toilette en matière textile. Serviettes de bain en matière textile, serviettes de plage en matière textile, serviettes de douche en matière textile. Nappes non en papier. Tapis de table (non en papier). Gants de toilette. ;
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), en particulier chaussures de sport. Vêtements de sport. Sous-vêtements (vêtements), maillots de sport ; gants (habillement), ceintures (habillement), écharpes (habillement), foulards (habillement), chapeaux ; vestes ; manteaux ; pantalons ; chemises ; pull-over ; sweat-shirts ; tee-shirts ; survêtements ; imperméables ; polos ; débardeurs ; shorts ; jupes ; bermudas ; coupe-vent ; maillots de bain ; chaussettes ; bonnets ; bandeaux pour la tête ; casquettes. ;
Sacs spécialement conçus pour des équipements sportifs. Ballons. Ballons de rugby. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartes à jouer. Rembourrage de protection pour habillement de sport, à savoir coudières, genouillères, protections de poignets avec ou sans gants. ;
Etude, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de designer industriel et/ou graphique ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; dessinateurs de mode. Services d'analyses et de recherches industrielles. Travaux d'ingénieurs ; études techniques ; ingénierie. Dessin industriel.
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