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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUEMAT
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TORD BOYAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

TORD BOYAUX
SARL GUEMAT SARL

Numéro de dépôt :
3478632
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2017
TORD BOYAUX de GUEMAT

Présentation de la marque TORD BOYAUX

Déposée le 30 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUEMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORD BOYAUX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUEMAT domicilié(e) 4 RUE AUGUSTE GACHE,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 839 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GUEMAT domicilié(e) 4 RUE AUGUSTE GACHE,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORD BOYAUX est expirée depuis le 30 janvier 2017.


SARL GUEMAT SARL - 4 RUE AUGUSTE GACHE,38000 GRENOBLE - 38000 - France - SIREN 439839986


SARL GUEMAT - 4 RUE AUGUSTE GACHE,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Inscription le 6 septembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°531427 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Inscription le 21 décembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°565237 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-21

Inscription le 16 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754365 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.