Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEDATABLE ANC
GUADEDUKAS, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3884431
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
PEDATABLE ANC de GUADEDUKAS

Présentation de la marque PEDATABLE ANC

Déposée le 23 décembre 2011 par l'association loi 1901 GUADEDUKAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEDATABLE ANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 GUADEDUKAS domicilié(e) Circonvallation, 2 Allée des roses - 97100 - BASSE TERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 401 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sabine Lipovetsky, Kahn & Associés domicilié(e) 51, Rue Dumont D'Urville - 75116 - PARIS - France.

La marque PEDATABLE ANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDATABLE ANC est expirée depuis le 23 décembre 2021.


GUADEDUKAS, Association déclarée - Circonvallation, 2 Allée des roses - 97100 - BASSE TERRE - France - SIREN 535401384


Sabine Lipovetsky, Kahn & Associés - 51, Rue Dumont D'Urville - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 6 juin 2012 - Concession de licence n°577060 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Inscription le 6 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577059 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Meubles (notamment tables), glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jeux de tables, jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs.