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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPEMENT GENEALOGIQUE DE LA REGION DU NORD
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NORD GENEALOGIE "GGRN"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORD GENEALOGIE "GGRN"
GROUPEMENT GENEALOGIQUE DE LA REGION DU NORD (FLANDRES - HAINAUT - ARTOIS) (Association Déclarée régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1197515
Date de dépôt :
17/02/1982
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
17/02/1992
NORD GENEALOGIE \

Présentation de la marque NORD GENEALOGIE "GGRN"

Déposée le 17 février 1982 par l'association loi 1901 GROUPEMENT GENEALOGIQUE DE LA REGION DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « NORD GENEALOGIE "GGRN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT GENEALOGIQUE DE LA REGION DU NORD domicilié(e) 6, rue de Tourcoing, 59100 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMMAERT. - France.

La marque NORD GENEALOGIE "GGRN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORD GENEALOGIE "GGRN" est expirée depuis le 17 février 1992.


GROUPEMENT GENEALOGIQUE DE LA REGION DU NORD (FLANDRES - HAINAUT - ARTOIS) (Association Déclarée régie par la loi de 1901) - 6, rue de Tourcoing, 59100 ROUBAIX. - France


RAMMAERT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Imprimés, Journaux, Périodiques.