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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES TOURNONS
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DOMAINE DU BOIS MARECHAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOIS MARECHAL
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES TOURNONS

Numéro de dépôt :
1592311
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
10/05/2000

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS MARECHAL

Déposée le 10 mai 1990 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES TOURNONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU BOIS MARECHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES TOURNONS, domicilié(e) Les TOURNONS, 71850 CHARNAY LES MACON - France.

La marque DOMAINE DU BOIS MARECHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS MARECHAL est expirée depuis le 10 mai 2000.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES TOURNONS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES TOURNONS


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES TOURNONS - Les TOURNONS, 71850 CHARNAY LES MACON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU BOIS MARECHAL"