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Marques déposées par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES TOURNONS
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CLOS DES TOURNONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES TOURNONS
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES TOURNONS

Numéro de dépôt :
96657189
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque CLOS DES TOURNONS

Déposée le 20 décembre 1996 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES TOURNONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CLOS DES TOURNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES TOURNONS domicilié(e) LES TOURNONS, 71850 CHARNAY LES MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 036 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES TOURNONS - France.

La marque CLOS DES TOURNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES TOURNONS est expirée depuis le 20 décembre 2006.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES TOURNONS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BOIS MARECHAL


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES TOURNONS - LES TOURNONS, 71850 CHARNAY LES MACON - France - SIREN 326036795


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS DES TOURNONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: " CLOS DES TOURNONS"