Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLAIRVAL
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANA société civile

Numéro de dépôt :
98724459
Date de dépôt :
21/03/1998
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
21/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU CLAIRVAL

Déposée le 21 mars 1998 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANA société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU CLAIRVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANA société civile domicilié(e) dont le siège social est " Château Cana ", 33710 VILLENEUVE DE BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 324 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DU CHATEAU CANA - France.

La marque CHATEAU CLAIRVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLAIRVAL est expirée depuis le 21 mars 2008.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANA société civile a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE BLANQUINE , DOMAINE DE BLANQUINE , CHARME de COS LABORY , CHATEAU CANON , CHÂTEAU DE SAINT-MARTIN Appellation Saint-Emilion Contrôlée , Château Cos – LABORY , CHATEAU CLAIRVAL , CHATEAU CANON


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANA société civile - dont le siège social est " Château Cana ", 33710 VILLENEUVE DE BLAYE - France - SIREN 329324099


GFA DU CHATEAU CANA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " CHATEAU CLAIRVAL ".