CHATEAU CLAIRVAL
Présentation de la marque CHATEAU CLAIRVAL
Déposée le 21 mars 1998 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANA société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU CLAIRVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU CLAIRVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLAIRVAL est expirée depuis le 21 mars 2008.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANA société civile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18