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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZELTODO
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CHATEAU DE MALLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MALLE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL, GFA

Numéro de dépôt :
1694443
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2021
CHATEAU DE MALLE de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL

Présentation de la marque CHATEAU DE MALLE

Déposée le 19 septembre 1991 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE MALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZELTODO domicilié(e) CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 792 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MANSET Nancy, Vve DE LESPINASSE DE BOURNAZEL domicilié(e) CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France.

La marque CHATEAU DE MALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE MALLE est expirée depuis le 19 septembre 2021.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL a également déposé les autres marques suivantes : BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE , CHATEAU MOULIN DELILLE , LE MALLEFIQUE , PR AILE D'ARGENT CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD , RUBIS DE MALLE , MOUTON , CHATEAU DE COUBERSANT , GRAND MILON , XAVIER MILHADE , CARDAILLAN


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL, GFA - CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France - SIREN 392792545


MANSET Nancy, Vve DE LESPINASSE DE BOURNAZEL - CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2001 n°2207558 - Publication au BOPI 2001-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176292 - Publication au BOPI 1994-09-15

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2011 n°2479562 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-09

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins et eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE MALLE

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.