GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL
Numéro de dépôt :
1223311
Date de dépôt :
31/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2012
Présentation de la marque BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE
Déposée le 31 décembre 1982 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL domicilié(e) CHATEAU DE MALLE,33210 PREIGNAC (dossier no 2233129) - 33210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 792 254 5 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MANSET Nancy Vve DE LESPINASSE DE BOURNAZEL domicilié(e) CHATEAU DE MALLE,33210 PREIGNAC (dossier no 2233129) - 33210 - France.
La marque BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL - CHATEAU DE MALLE,33210 PREIGNAC (dossier no 2233129) - 33210 - France - SIREN 3927922545
MANSET Nancy Vve DE LESPINASSE DE BOURNAZEL - CHATEAU DE MALLE,33210 PREIGNAC (dossier no 2233129) - 33210 - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233129 - Publication au BOPI 2002-12-20
Renouvellement sans limitation n°2010905 - Publication au BOPI 1992-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20
Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176292 - Publication au BOPI 1994-09-15
Inscription - Transmission de propriété n°17656 - Publication au BOPI
Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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