Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LIGNE ISERE
Numéro de dépôt :
1743454
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
BOURGOIN
Date d'expiration :
20/10/1997
Présentation de la marque LIGNE ISERE
Déposée le 20 octobre 1987 par l'association loi 1901 GROUPEMENT DES FABRICANTS DE MEUBLES DE LA REGION PONTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGOIN), la marque française « LIGNE ISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LIGNE ISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE ISERE est expirée depuis le 20 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07