Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRAPPES DU TERROIR
GROUPEMENT DE VITICULTEURS DE GUYENNE

Numéro de dépôt :
1715968
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/1999

Présentation de la marque LES GRAPPES DU TERROIR

Déposée le 27 septembre 1989 par GROUPEMENT DE VITICULTEURS DE GUYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GRAPPES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT DE VITICULTEURS DE GUYENNE, domicilié(e) ROUTE DE BERGERAC PINEUILH, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France.

La marque LES GRAPPES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRAPPES DU TERROIR est expirée depuis le 27 septembre 1999.

GROUPEMENT DE VITICULTEURS DE GUYENNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISSE DE PECHARMILLE , LA ROSEE DU CROQUANT , LE CHABROL DU CROQUANT , PHILIPPE DE L'ARBALESTRIER , DUC DE VALMONT


GROUPEMENT DE VITICULTEURS DE GUYENNE - ROUTE DE BERGERAC PINEUILH, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Vin de Bordeaux de BERGERAC ET DURAS