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Marques déposées par GROUPEMENT de VITICULTEURS de GUYENNE SICA No 1297
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VIGNOBLES ET TOURELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLES ET TOURELLES
GROUPEMENT de VITICULTEURS de GUYENNE SICA No 1297

Numéro de dépôt :
1727261
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2001
VIGNOBLES ET TOURELLES de GROUPEMENT de VITICULTEURS de GUYENNE SICA No 1297

Présentation de la marque VIGNOBLES ET TOURELLES

Déposée le 30 septembre 1991 par GROUPEMENT de VITICULTEURS de GUYENNE SICA No 1297 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNOBLES ET TOURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT de VITICULTEURS de GUYENNE SICA No 1297, domicilié(e) Route de BERGERAC PINEUILH, 33320 STE Foy la GRANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAUSBERG - France.

La marque VIGNOBLES ET TOURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES ET TOURELLES est expirée depuis le 30 septembre 2001.


GROUPEMENT de VITICULTEURS de GUYENNE SICA No 1297 - Route de BERGERAC PINEUILH, 33320 STE Foy la GRANDE - France


Monsieur LAUSBERG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 22 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582244 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

VINS D'appellation d'origine et EAUX de vie D'appellation d'origine