Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNARDS
GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A.

Numéro de dépôt :
1092507
Date de dépôt :
06/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES VIGNARDS

Déposée le 6 avril 1979 par GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES VIGNARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A. domicilié(e) (SICA) 4, quai des Etroits - 69321 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CERPI. - France.

La marque LES VIGNARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque LES VIGNARDS est expirée depuis le 6 avril 1989.

GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A a également déposé les autres marques suivantes : PONT DOR , GRAND DORE , PREBLANCHE , LA CHAZOTTE , BRIN DE PAILLE , FROMAGERIES PREDOR DELIGHT , PREDOR , LE PAVE DE LA PRINCESSE , PREBUCHE , AZURELLA


GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A. - (SICA) 4, quai des Etroits - 69321 LYON. - France


LE CERPI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Inscription le 19 août 1993 - Transmission de propriété n°162240 - Publication au BOPI 1993-08-19

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151468 - Publication au BOPI 1992-11-12

Lait et autres produits laitiers.