LE FOUGASSE
Présentation de la marque LE FOUGASSE
Déposée le 29 août 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES - G.I.L.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FOUGASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE FOUGASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOUGASSE est expirée depuis le 29 août 1996.
GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES - G.I.L.C.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 19 août 1993 - Transmission de propriété n°162240 - Publication au BOPI 1993-08-19
Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151468 - Publication au BOPI 1992-11-12