Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVIGNON
GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES - G.I.L.C.A. (SICA civile)

Numéro de dépôt :
1512413
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/1999

Présentation de la marque CHEVIGNON

Déposée le 30 janvier 1989 par GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES - G.I.L.C.A. (SICA civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES - G.I.L.C.A. (SICA civile), domicilié(e) 4, quai des Etroits, 69005 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque CHEVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVIGNON est expirée depuis le 30 janvier 1999.

GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES - G.I.L.C.A. (SICA civile a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNARDS , PONT DOR , GRAND DORE , PREBLANCHE , LA CHAZOTTE , BRIN DE PAILLE , FROMAGERIES PREDOR DELIGHT , PREDOR , LE PAVE DE LA PRINCESSE , PREBUCHE


GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES - G.I.L.C.A. (SICA civile) - 4, quai des Etroits, 69005 LYON. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 15 février 1993 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°154931 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151468 - Publication au BOPI 1992-11-12

Lait, beurre, fromage et autres produits laitiers.