Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAÎTRES DU BAIN
GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE-ELECTRICITE-CLIMATIQUE-COUVERTURE “ GESEC ” Groupement d'intérêt économique commercial

Numéro de dépôt :
3607824
Date de dépôt :
28/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2018
LES MAÎTRES DU BAIN de GROUPEMENT D\'ENTREPRISES SANITAIRE-ELECTRICITE-CLIMATIQUE-COUVERTURE “ GESEC

Présentation de la marque LES MAÎTRES DU BAIN

Déposée le 28 octobre 2008 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE-ELECTRICITE-CLIMATIQUE-COUVERTURE “ GESEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MAÎTRES DU BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE-ELECTRICITE-CLIMATIQUE-COUVERTURE “ GESEC domicilié(e) 12-14, rue des Granges Galand,37550 SAINT AVERTIN - 37550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 110 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES MAÎTRES DU BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607824.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAÎTRES DU BAIN est expirée depuis le 28 octobre 2018.


GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE-ELECTRICITE-CLIMATIQUE-COUVERTURE “ GESEC ” Groupement d'intérêt économique commercial - 12-14, rue des Granges Galand,37550 SAINT AVERTIN - 37550 - France - SIREN 780110615


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 31 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541381 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, tous ces appareils pouvant être alimentés par l'énergie électrique, le fioul, le gaz ou les énergies renouvelables à savoir : énergie solaire photovoltaïque, géothermique, éolienne, hydraulique.

Produits de l'imprimerie, journaux, magazine, revues, brochures, prospectus, publications destinés aux entreprises et aux consommateurs dans le domaine du génie climatique, énergétique et sanitaire ; guides et manuels d'instruction, sur support papier concernant les installations électriques, leur sécurité, la maîtrise de l'énergie et le confort domestique.

Promotion pour le compte de tiers d'appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; estimation en affaires commerciales ; prévisions économiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; consultation professionnelle d'affaires ; informations et conseils commerciaux dans le domaine des énergies renouvelables (énergie éolienne, énergie solaire photovoltaïque, biomasse) ; étude de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; recherche de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de sous-traitance [assistance commerciale].

Installation et réparation d'appareils électriques, d'appareils de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air et la ventilation, d'appareils de réfrigération, d'équipements sanitaires, services d'étanchéité (construction), travaux de plomberie, travaux de couverture ; information en matière d'installation et réparation d'appareils électriques, d'appareils de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air et la ventilation, d'appareils de réfrigération, d'équipements sanitaires, travaux de plomberie, travaux de couverture.

Informations et conseils techniques sur les équipements de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité électrique ; études de projets techniques et diagnostics rendus par des ingénieurs pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'équipements de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des énergies renouvelables ; recherche technique ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique.