Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMO-CONFORT
GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE - ELECTRICITE - CLIMATIQUE - COUVERTURE

Numéro de dépôt :
1634907
Date de dépôt :
24/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2010
PROMO-CONFORT de GROUPEMENT D\'ENTREPRISES SANITAIRE - ELECTRICITE - CLIMATIQUE - COUVERTURE

Présentation de la marque PROMO-CONFORT

Déposée le 24 décembre 1990 par la société GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE - ELECTRICITE - CLIMATIQUE - COUVERTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMO-CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE - ELECTRICITE - CLIMATIQUE - COUVERTURE domicilié(e) "GESEC", groupement d'intérêt économique commercial, 28, rue des Granges Galand, 37550 SAINT-AVERTIN (dossier no 2177777) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 110 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2177777) - France.

La marque PROMO-CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMO-CONFORT est expirée depuis le 24 décembre 2010.

GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE - ELECTRICITE - CLIMATIQUE - COUVERTURE a également déposé les autres marques suivantes : PROMO-CONFORT , MONDIAL - FLUIDE , GESEC , LES MAITRES DU BAIN


GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE - ELECTRICITE - CLIMATIQUE - COUVERTURE - "GESEC", groupement d'intérêt économique commercial, 28, rue des Granges Galand, 37550 SAINT-AVERTIN (dossier no 2177777) - France - SIREN 780110615


APPLIMA S.A - (dossier no 2177777) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2177777 - Publication au BOPI 2000-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Services d'équipement sanitaire, électrique, de chauffage et en général constructions et réparations