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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPEMENT D'ARTISANS FAIENCIERS DE MOUSTIERS Mairie de Moustiers-Sainte-Marie
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FAIENCES ARTISANALES DE MOUSTIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIENCES ARTISANALES DE MOUSTIERS
GROUPEMENT D'ARTISANS FAIENCIERS DE MOUSTIERS (Loi du 1er juillet 1901), Mairie de Moustiers-Sainte-Marie.

Numéro de dépôt :
1276116
Date de dépôt :
24/04/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/1994
FAIENCES ARTISANALES DE MOUSTIERS de GROUPEMENT D\'ARTISANS FAIENCIERS DE MOUSTIERS Mairie de Moustiers-Sainte-Marie

Présentation de la marque FAIENCES ARTISANALES DE MOUSTIERS

Déposée le 24 avril 1984 par l'association loi 1901 GROUPEMENT D'ARTISANS FAIENCIERS DE MOUSTIERS Mairie de Moustiers-Sainte-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAIENCES ARTISANALES DE MOUSTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT D'ARTISANS FAIENCIERS DE MOUSTIERS Mairie de Moustiers-Sainte-Marie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guintrand de Peyre - France.

La marque FAIENCES ARTISANALES DE MOUSTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIENCES ARTISANALES DE MOUSTIERS est expirée depuis le 24 avril 1994.


GROUPEMENT D'ARTISANS FAIENCIERS DE MOUSTIERS (Loi du 1er juillet 1901), Mairie de Moustiers-Sainte-Marie. - France


Guintrand de Peyre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Faïence