Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DES ESSARTS
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ESSARTS, GAEC

Numéro de dépôt :
3989123
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
11/03/2023
TERRES DES ESSARTS de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ESSARTS

Présentation de la marque TERRES DES ESSARTS

Déposée le 11 mars 2013 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ESSARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « TERRES DES ESSARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ESSARTS domicilié(e) 700 chemin de la Blache - 38590 - PLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 522 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ESSARTS domicilié(e) 700 chemin de la Blache - 38590 - PLAN - France.

La marque TERRES DES ESSARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DES ESSARTS arrivera à expiration en date du 11 mars 2023.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ESSARTS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ESSARTS, GAEC - 700 chemin de la Blache - 38590 - PLAN - France - SIREN 397522137


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ESSARTS - 700 chemin de la Blache - 38590 - PLAN - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; noix sèches, huile de noix, cerneaux de noix ; préparations alimentaires à base de noix ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais.