Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mas de Janiry
Groupement Agricole d'exploitation en commun du Mas de Janiny

Numéro de dépôt :
3058975
Date de dépôt :
12/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2010
Mas de Janiry de Groupement Agricole d\'exploitation en commun du Mas de Janiny

Présentation de la marque Mas de Janiry

Déposée le 12 octobre 2000 par la société Groupement Agricole d'exploitation en commun du Mas de Janiny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Mas de Janiry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 13 octobre 2019.

Le déposant est la société Groupement Agricole d'exploitation en commun du Mas de Janiny domicilié(e) 21 place de la Pradette, 34230 St Bauzille de la Sylve - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 921 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du mas de Janiny - France.

La marque Mas de Janiry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas de Janiry est expirée depuis le 12 octobre 2010.

Groupement Agricole d'exploitation en commun du Mas de Janiny a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE , crème d'olive


Groupement Agricole d'exploitation en commun du Mas de Janiny - 21 place de la Pradette, 34230 St Bauzille de la Sylve - France - SIREN 381921311


GAEC du mas de Janiny - France


Publication - Publication au BOPI 2000-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Republication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Vins de pays, Vins d'appellation d'origine.