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Marques déposées par la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu LA FERME DE LA SABLIERE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu LA FERME DE LA SABLIERE, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Numéro de dépôt :
4223874
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2025
Marque en couleurs, figurative de Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun Reconnu LA FERME DE LA SABLIERE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 novembre 2015 par la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu LA FERME DE LA SABLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu LA FERME DE LA SABLIERE domicilié(e) DESERTIN - 39370 - LES BOUCHOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 175 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRICONSEIL 39 domicilié(e) Maison des Agriculteurs, 455 rue du Colonel de Casteljau, BP 420 - 39006 - LONS LE SAUNIER CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223874.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu LA FERME DE LA SABLIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu LA FERME DE LA SABLIERE, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - DESERTIN - 39370 - LES BOUCHOUX - France - SIREN 811175504


AGRICONSEIL 39 - Maison des Agriculteurs, 455 rue du Colonel de Casteljau, BP 420 - 39006 - LONS LE SAUNIER CEDEX - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).