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Marques déposées par la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun LES VERGERS DE BARBIEUX
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LES VERGERS DE BARBIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE BARBIEUX
Groupement Agricole d'Exploitation en Commun LES VERGERS DE BARBIEUX

Numéro de dépôt :
3822782
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
LES VERGERS DE BARBIEUX de Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun LES VERGERS DE BARBIEUX

Présentation de la marque LES VERGERS DE BARBIEUX

Déposée le 11 avril 2011 par la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun LES VERGERS DE BARBIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VERGERS DE BARBIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun LES VERGERS DE BARBIEUX domicilié(e) Barbieux Le Haut - 69440 - SAINT DIDIER SOUS RIVERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 849 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CER FRANCE Rhône ABC, Service Juridique domicilié(e) 18, Avenue des Monts d'Or - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

La marque LES VERGERS DE BARBIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE BARBIEUX est expirée depuis le 11 avril 2021.

Groupement Agricole d'Exploitation en Commun LES VERGERS DE BARBIEUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


Groupement Agricole d'Exploitation en Commun LES VERGERS DE BARBIEUX - Barbieux Le Haut - 69440 - SAINT DIDIER SOUS RIVERIE - France - SIREN 482849874


CER FRANCE Rhône ABC, Service Juridique - 18, Avenue des Monts d'Or - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.