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Marques déposées par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE
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LES CREUX D'ENFER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CREUX D'ENFER
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE, GAEC

Numéro de dépôt :
4277572
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/06/2026
LES CREUX D\'ENFER de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE

Présentation de la marque LES CREUX D'ENFER

Déposée le 6 juin 2016 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES CREUX D'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE domicilié(e) La petite Marne, RN 83 - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 752 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FDSEA AGRI CONSEIL 39, M. ROUGEAUX Etienne domicilié(e) 455 RUE du Colonel de Casteljau, BP 420 - 39006 - LONS LE SAUNIER CEDEX - France.

La marque LES CREUX D'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CREUX D'ENFER arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PETITE MARNE, GAEC - La petite Marne, RN 83 - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 328752357


FDSEA AGRI CONSEIL 39, M. ROUGEAUX Etienne - 455 RUE du Colonel de Casteljau, BP 420 - 39006 - LONS LE SAUNIER CEDEX - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.