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Marques déposées par la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun "FERME DE LA BISQUINERIE"
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LENTILLES ROSES DU BERRY A DEGUSTER SANS MODERATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LENTILLES ROSES DU BERRY A DEGUSTER SANS MODERATION
Groupement Agricole d'Exploitation en Commun "FERME DE LA BISQUINERIE"

Numéro de dépôt :
3060764
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LENTILLES ROSES DU BERRY A DEGUSTER SANS MODERATION de Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun \

Présentation de la marque LENTILLES ROSES DU BERRY A DEGUSTER SANS MODERATION

Déposée le 27 octobre 2000 par la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun "FERME DE LA BISQUINERIE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LENTILLES ROSES DU BERRY A DEGUSTER SANS MODERATION »

Le déposant est la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun "FERME DE LA BISQUINERIE" domicilié(e) Les Fosses, 36150 GUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 676 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte SABATUCCI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Groupement Agricole d'Exploitation en Commun "FERME DE LA BISQUINERIE" a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


Groupement Agricole d'Exploitation en Commun "FERME DE LA BISQUINERIE" - Les Fosses, 36150 GUILLY - France - SIREN 422676239


Brigitte SABATUCCI - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368480 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Lentilles alimentaires en conserve - lentilles alimentaires fraîches.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.