GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN - G.A.E.C. DU PLAN DE LA TOUR
Numéro de dépôt :
3270620
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/01/2014
Présentation de la marque LA TOUR DE GALLIUS
Déposée le 30 janvier 2004 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN - G.A.E.C. DU PLAN DE LA TOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LA TOUR DE GALLIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN - G.A.E.C. DU PLAN DE LA TOUR domicilié(e) CHEMIN DE LA TUILERIE,30260 GAILHAN - 30260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 974 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DU PLAN DE LA TOUR CHEZ MONSIEUR JEAN-MARIE TRÉMOULET domicilié(e) CHEMIN DE LA TUILERIE,30260 GAILHAN - 30260 - France.
La marque LA TOUR DE GALLIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN - G.A.E.C. DU PLAN DE LA TOUR - CHEMIN DE LA TUILERIE,30260 GAILHAN - 30260 - France - SIREN 333974111
GAEC DU PLAN DE LA TOUR CHEZ MONSIEUR JEAN-MARIE TRÉMOULET - CHEMIN DE LA TUILERIE,30260 GAILHAN - 30260 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Huiles et graisses comestibles. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins et les eaux-de-vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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