Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAEC DU GRESIVAUDAN
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU GRESIVAUDAN (GAEC)

Numéro de dépôt :
3077878
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2011
GAEC DU GRESIVAUDAN de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU GRESIVAUDAN (GAEC

Présentation de la marque GAEC DU GRESIVAUDAN

Déposée le 17 janvier 2001 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU GRESIVAUDAN (GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAEC DU GRESIVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU GRESIVAUDAN (GAEC domicilié(e) 3, rue des VIAIRES, 38610 GIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 403 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DU GRESIVAUDAN - France.

La marque GAEC DU GRESIVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAEC DU GRESIVAUDAN est expirée depuis le 17 janvier 2011.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU GRESIVAUDAN (GAEC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU GRESIVAUDAN (GAEC) - 3, rue des VIAIRES, 38610 GIERES - France - SIREN 330403627


GAEC DU GRESIVAUDAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; aliments pour animaux, malt.