Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGE DE BOISY
Groupement agricole d'exploitation en commun GAEC, de Boisy

Numéro de dépôt :
3292925
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2014
FROMAGE DE BOISY de Groupement agricole d\'exploitation en commun GAEC

Présentation de la marque FROMAGE DE BOISY

Déposée le 13 mai 2004 par la société Groupement agricole d'exploitation en commun GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMAGE DE BOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la société Groupement agricole d'exploitation en commun GAEC domicilié(e) 654 Route Napoléon,42155 POUILLY-LES-NONAINS - 42155 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 258 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck BURNOT domicilié(e) 654 Route Napoléon,42155 POUILLY-LES-NONAINS - 42155 - France.

La marque FROMAGE DE BOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGE DE BOISY est expirée depuis le 13 mai 2014.

Groupement agricole d'exploitation en commun GAEC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


Groupement agricole d'exploitation en commun GAEC, de Boisy - 654 Route Napoléon,42155 POUILLY-LES-NONAINS - 42155 - France - SIREN 395258130


Monsieur Franck BURNOT - 654 Route Napoléon,42155 POUILLY-LES-NONAINS - 42155 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Produits laitiers.