Domaine de Montserrin

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (G.A.E.C.) ROLET PERE ET FILS

Présentation de la marque Domaine de Montserrin

Déposée le 20 mars 2000 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (G.A.E.C.) ROLET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Montserrin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (G.A.E.C.) ROLET PERE ET FILS domicilié(e) CAVEAU DES CAPUCINS, 39600 MONTIGNY LES ARSURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 402 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROLET PERE ET FILS - France.

La marque Domaine de Montserrin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Montserrin est expirée depuis le 20 mars 2010.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (G.A.E.C.) ROLET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE