Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE CHARMEIL Aberdeen Angus
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CHARMEIL

Numéro de dépôt :
4490641
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2028
DE CHARMEIL Aberdeen Angus de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CHARMEIL

Présentation de la marque DE CHARMEIL Aberdeen Angus

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CHARMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE CHARMEIL Aberdeen Angus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CHARMEIL domicilié(e) 1257 ROUTE DES JOBERTS - 42310 - LA PACAUDIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaec de charmeil, Monsieur Célestin Gardel domicilié(e) 1257 route des joberts - 42310 - LA PACAUDIÈRE - France.

La marque DE CHARMEIL Aberdeen Angus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CHARMEIL Aberdeen Angus arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CHARMEIL - 1257 ROUTE DES JOBERTS - 42310 - LA PACAUDIERE - France


Gaec de charmeil, Monsieur Célestin Gardel - 1257 route des joberts - 42310 - LA PACAUDIÈRE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Animaux vivants, organismes pour l'élevage ;

Élevage d'animaux; Ferme (élevage); Services d'élevage de bétail.