Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE MEMORIAL
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (GAEC)

Numéro de dépôt :
3040988
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2010
CUVEE MEMORIAL de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN (GAEC

Présentation de la marque CUVEE MEMORIAL

Déposée le 10 juillet 2000 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE MEMORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (GAEC domicilié(e) ROLET PERE ET FILS, CAVEAU DES CAPUCINS, 39600 MONTIGNY LES ARSURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 402 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT AGRICOLE - France.

La marque CUVEE MEMORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE MEMORIAL est expirée depuis le 10 juillet 2010.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (GAEC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (GAEC) - ROLET PERE ET FILS, CAVEAU DES CAPUCINS, 39600 MONTIGNY LES ARSURES - France - SIREN 778402065


GROUPEMENT AGRICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Vins d'appellation d'origine, Vins de pays.